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Tous les organismes vivants ; les plantes, les animaux et les microbes, sont porteurs de
matériel génétique susceptible d’être utiles aux humains. Ces ressources peuvent provenir
de la vie sauvage, de la faune domestiquée et de plantes cultivées. On les trouve dans
des environnements dans lesquels elles prospèrent naturellement (in situ) ou dans des
collections d’origine humaine, comme des jardins botaniques, des banques de gènes ou
de semence, ou des collections de cultures microbiennes (ex situ).
L’accès aux ressources génétiques et leur utilisation recèlent des avantages potentiels
considérables. Elles constituent une source d’information cruciale pour mieux comprendre
le monde naturel, et peuvent être utilisées pour développer une large gamme de produits
et de services à usage humain. Il peut s’agir de produits tels que des médicaments
et des cosmétiques, aussi bien que de pratiques et de techniques agricoles et
environnementales.
L’accès et le partage des avantages (en anglais, « Access and benefit-sharing », ABS)
désigne la manière dont il est possible d’accéder à ces ressources, à celle dont les
avantages découlant de leur utilisation peuvent être partagés entre les personnes ou
les pays utilisant les ressources (les « utilisateurs ») et les personnes ou les pays qui les
mettent à disposition (les « fournisseurs »).
Les fournisseurs de ressources génétiques sont des États ou des organes de la société
civile, ce qui inclut des propriétaires fonciers privés et des communautés, en droit d’offrir un
accès à des ressources génétiques et de bénéficier du partage des avantages découlant
de leur utilisation. Les dispositions de la Convention sur la diversité biologique (CDB) en
matière d’accès et de partage des avantages sont conçues pour veiller à ce que l’accès
matériel aux ressources génétiques soit facilité et à ce que les avantages obtenus par leur
utilisation soient partagés équitablement avec les fournisseurs. Dans certains cas, ces
principes s’appliquent également aux connaissances traditionnelles précieuses associées
aux ressources génétiques, provenant de communautés autochtones et locales.
Les avantages à partager peuvent être monétaires (par exemple, des redevances lorsque
les ressources sont utilisées pour créer un produit commercial) ou non monétaires
(comme le développement de compétences et de connaissances en matière de
recherche). Il est essentiel qu’aussi bien les utilisateurs que les fournisseurs comprennent
et respectent les cadres institutionnels tels que ceux décrits par la CDB et les Lignes
directrices de Bonn. Ceux-ci sont sont destinés à aider les États à définir des cadres
nationaux qui leur sont propres, et dont la vocation est de faire en sorte que l’accès et le
partage des avantages se déroulent de manière juste et équitable.
Qu’est-ce que les ressources génétiques ?
Pourquoi les ressources génétiques
sont-elles importantes ?
Néanmoins, comme tant d’autres ressources essentielles de notre planète, les ressources
génétiques ne sont pas réparties uniformément. Qui plus est, les plantes, les animaux
et les micro-organismes dans lesquels elles se trouvent appartiennent souvent à des
écosystèmes complexes, à l’équilibre délicat, qui peuvent être menacés ou en danger.
Le mode d’accès aux ressources génétiques et de partage des avantages découlant de
leur utilisation peuvent créer des incitations à leur conservation et à leur utilisation durable,
et peut contribuer à la création d’une économie plus juste et plus équitable, dans la
perspective d’un soutien à un développement durable.
Notre compréhension actuelle des ressources génétiques doit énormément aux
connaissances traditionnelles des communautés autochtones et locales. Ces
connaissances précieuses ont été accumulées et transmises de génération en génération.
Il est essentiel que la valeur des connaissances traditionnelles soit comprise et appréciée
de manière adéquate par ceux qui les utilisent, et que les droits des communautés
autochtones et locales soient pris en compte lors des négociations sur l’accès et
l’utilisation des ressources génétiques. À défaut, les connaissances, les ressources et les
communautés courent un réel danger.
À quoi servent l’accès aux ressources génétiques et
le partage équitable ?
Pourquoi est-ce important ?