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Qu’est-ce que les ressources génétiques ?

Tous les organismes vivants ; les plantes, les animaux et les microbes, sont porteurs de matériel génétique susceptible d’être utiles aux humains. Ces ressources peuvent provenir de la vie sauvage, de la faune domestiquée et de plantes cultivées. On les trouve dans des environnements dans lesquels elles prospèrent naturellement (in situ) ou dans des collections d’origine humaine, comme des jardins botaniques, des banques de gènes ou de semence, ou des collections de cultures microbiennes (ex situ).

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Pourquoi les ressources génétiques sont-elles importantes ?

L’accès aux ressources génétiques et leur utilisation recèlent des avantages potentiels considérables. Elles constituent une source d’information cruciale pour mieux comprendre le monde naturel, et peuvent être utilisées pour développer une large gamme de produits et de services à usage humain. Il peut s’agir de produits tels que des médicaments et des cosmétiques, aussi bien que de pratiques et de techniques agricoles et environnementales.

Néanmoins, comme tant d’autres ressources essentielles de notre planète, les ressources génétiques ne sont pas réparties uniformément. Qui plus est, les plantes, les animaux et les micro-organismes dans lesquels elles se trouvent appartiennent souvent à des écosystèmes complexes, à l’équilibre délicat, qui peuvent être menacés ou en danger. Le mode d’accès aux ressources génétiques et de partage des avantages découlant de leur utilisation peuvent créer des incitations à leur conservation et à leur utilisation durable, et peut contribuer à la création d’une économie plus juste et plus équitable, dans la perspective d’un soutien à un développement durable.

Notre compréhension actuelle des ressources génétiques doit énormément aux connaissances traditionnelles des communautés autochtones et locales. Ces connaissances précieuses ont été accumulées et transmises de génération en génération. Il est essentiel que la valeur des connaissances traditionnelles soit comprise et appréciée de manière adéquate par ceux qui les utilisent, et que les droits des communautés autochtones et locales soient pris en compte lors des négociations sur l’accès et l’utilisation des ressources génétiques. À défaut, les connaissances, les ressources et les communautés courent un réel danger.

À quoi servent l’accès aux ressources génétiques et le partage équitable ?

L’accès et le partage des avantages (en anglais, « Access and benefit-sharing », ABS) désigne la manière dont il est possible d’accéder à ces ressources, à celle dont les avantages découlant de leur utilisation peuvent être partagés entre les personnes ou les pays utilisant les ressources (les « utilisateurs ») et les personnes ou les pays qui les mettent à disposition (les « fournisseurs »).

Pourquoi est-ce important ?

Les fournisseurs de ressources génétiques sont des États ou des organes de la société civile, ce qui inclut des propriétaires fonciers privés et des communautés, en droit d’offrir un accès à des ressources génétiques et de bénéficier du partage des avantages découlant de leur utilisation. Les dispositions de la Convention sur la diversité biologique (CDB) en matière d’accès et de partage des avantages sont conçues pour veiller à ce que l’accès matériel aux ressources génétiques soit facilité et à ce que les avantages obtenus par leur utilisation soient partagés équitablement avec les fournisseurs. Dans certains cas, ces principes s’appliquent également aux connaissances traditionnelles précieuses associées aux ressources génétiques, provenant de communautés autochtones et locales.

Les avantages à partager peuvent être monétaires (par exemple, des redevances lorsque les ressources sont utilisées pour créer un produit commercial) ou non monétaires (comme le développement de compétences et de connaissances en matière de recherche). Il est essentiel qu’aussi bien les utilisateurs que les fournisseurs comprennent et respectent les cadres institutionnels tels que ceux décrits par la CDB et les Lignes directrices de Bonn. Ceux-ci sont sont destinés à aider les États à définir des cadres nationaux qui leur sont propres, et dont la vocation est de faire en sorte que l’accès et le partage des avantages se déroulent de manière juste et équitable.